Contrat-cadre régissant l'ensemble de la relation commerciale entre Titane Intelligence et ses Clients.
Master Subscription Agreement (MSA)
| Version | 1.1 |
| Dernière mise à jour | 19 mai 2026 |
| URL canonique | https://www.titane-intelligence.com/legal/msa |
| Document de référence | Régit l'ensemble de la relation contractuelle |
Changement v1.1 (19 mai 2026) — Article 17 réécrit pour aligner le mécanisme d'acceptation sur le modèle browsewrap (acceptation par installation depuis une place de marché tierce), conformément à l'usage des leaders SaaS B2B (Klaviyo, Gorgias). Aucun autre article modifié.
Le présent Contrat de Souscription (le « Contrat » ou « MSA ») est conclu entre :
SAS TITANE INTELLIGENCE, société par actions simplifiée au capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le SIREN 105 840 060, dont le siège social est situé 51 rue Villedieu, 33000 BORDEAUX, représentée par Monsieur Théo Lapouge en sa qualité de Président (ci-après « Titane »),
d'une part,
et
la personne morale acceptant le présent Contrat dans les conditions définies à l'Article 17 (ci-après le « Client »),
d'autre part.
Titane et le Client sont individuellement désignés une « Partie » et collectivement les « Parties ».
Les termes ci-dessous, lorsqu'ils sont employés avec une initiale en majuscule, ont la signification suivante :
« Annexes » désigne les annexes du présent Contrat ainsi que les documents incorporés par référence (DPA, AUP, API Terms, Privacy Notice, Sub-processors List).
« Compte » désigne l'espace administrateur permettant au Client d'accéder aux Services Titane et de configurer les Connecteurs.
« Connecteur » désigne tout module d'intégration développé par Titane permettant la connexion des Services à une plateforme tierce (Shopify, Klaviyo, et autres plateformes e-commerce ou marketing prises en charge).
« Données Client » désigne l'ensemble des données, contenus, fichiers, paramètres et identifiants transmis par le Client ou pour son compte, traités par les Services. Les Données Client incluent en particulier les Identifiants Pseudonymisés tels que définis ci-après.
« Données Personnelles » a le sens donné par l'article 4 du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).
« DPA » désigne le Data Processing Agreement disponible à https://www.titane-intelligence.com/legal/dpa, qui régit le traitement des Données Personnelles par Titane pour le compte du Client.
« Identifiants Pseudonymisés » désigne les jetons opaques générés par le chiffrement des identifiants clients du Client avant transmission à Titane, conformément à l'article 4(5) du RGPD. La clé de déchiffrement est détenue exclusivement par le Client.
« Modèles Génériques Titane » désigne les modèles propriétaires développés par Titane (notamment TITAN-REC, TITAN-CORE, TITAN-LINK, TITAN-HORIZON, TITAN-TREND et leurs successeurs), incluant leurs architectures, poids génériques, embeddings de base et code source.
« Artefacts Spécifiques » désigne les paramètres, embeddings et configurations produits par l'entraînement ou l'inférence des Modèles Génériques sur les Données Client.
« Recommandations » désigne les sorties générées par les Services à destination du Client (scores, segments, prévisions, recommandations produits, alertes).
« Revenu Attribué » désigne le chiffre d'affaires hors taxes effectivement encaissé par le Client et attribuable, selon les règles d'attribution décrites dans l'Espace Compte, à l'usage des Recommandations Titane sur la période de facturation considérée.
« Services » désigne l'ensemble des services en mode logiciel-en-tant-que-service (SaaS) fournis par Titane, accessibles via le Compte, les Connecteurs et l'API, tels que décrits sur le site titane-intelligence.com et précisés dans la commande du Client.
2.1 Le présent Contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Titane met à la disposition du Client ses Services de recommandation, segmentation, prévision et détection de tendances, exploitant les Modèles Génériques Titane appliqués aux Données Client.
2.2 Les Services sont fournis en mode SaaS, accessibles à distance via le réseau Internet. Aucune fourniture de logiciel sur support physique n'est prévue.
2.3 La description précise du périmètre des Services souscrits, des Connecteurs activés et des éventuelles options figure dans l'Espace Compte du Client. Toute modification ultérieure du périmètre se fait via l'Espace Compte ou par avenant écrit.
2.4 Titane se réserve le droit d'améliorer, faire évoluer et modifier les Services à tout moment, sous réserve de ne pas dégrader significativement les fonctionnalités essentielles souscrites par le Client.
3.1 L'accès aux Services est subordonné à la création d'un Compte. Le Client garantit l'exactitude et la mise à jour des informations communiquées lors de l'inscription.
3.2 Le Client est seul responsable de la confidentialité des identifiants et clés API associés à son Compte. Toute action effectuée depuis le Compte est réputée effectuée par le Client.
3.3 Le Client s'engage à notifier Titane sans délai à security@titane-intelligence.com de toute utilisation non autorisée du Compte ou de toute atteinte à la sécurité dont il aurait connaissance.
3.4 Le Client peut configurer plusieurs utilisateurs internes au sein de son Compte. Chaque utilisateur est soumis aux engagements du présent Contrat. Le Client est responsable des actes de ses utilisateurs.
4.1 Le Client s'engage à utiliser les Services conformément au présent Contrat, à la Politique d'Usage Acceptable (AUP) disponible à https://www.titane-intelligence.com/legal/aup, aux API Terms disponibles à https://www.titane-intelligence.com/legal/api-terms et à la réglementation applicable.
4.2 Le Client garantit :
4.3 Le Client reconnaît que la qualité des Recommandations dépend de la qualité et de la complétude des Données Client transmises. Titane ne saurait être tenue responsable d'une qualité insuffisante de sortie résultant d'une qualité insuffisante d'entrée.
Constituent des « Informations Confidentielles » toutes les informations, sous quelque forme que ce soit (orale, écrite, visuelle, électronique), communiquées par une Partie (la « Partie Émettrice ») à l'autre Partie (la « Partie Réceptrice ») dans le cadre du présent Contrat, et notamment :
Ne constituent pas des Informations Confidentielles les informations qui :
Chaque Partie s'engage à :
Les obligations de confidentialité survivent pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la fin du Contrat. Les Informations Confidentielles constituant des secrets d'affaires au sens de la loi n° 2018-670 demeurent protégées sans limitation de durée tant qu'elles conservent ce caractère.
En cas de demande de divulgation imposée par une autorité judiciaire ou administrative, la Partie Réceptrice en informe la Partie Émettrice sans délai (dans la mesure où la loi le permet), afin de lui permettre, le cas échéant, de prendre toute mesure utile.
Les Modèles Génériques Titane, incluant leurs architectures, poids génériques pré-entraînés, embeddings de base, code source, documentation et tous droits de propriété intellectuelle attachés, demeurent la propriété exclusive de Titane. Le présent Contrat ne confère au Client aucun droit sur les Modèles Génériques au-delà de la licence d'utilisation des Services et des Recommandations décrite ci-après.
Pendant la durée du Contrat, Titane concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et non sous-licenciable d'utiliser les Services et d'exploiter les Recommandations générées à partir de ses Données Client, dans le cadre de son activité commerciale interne. Cette licence prend fin de plein droit à la résiliation du Contrat, sous réserve des dispositions de l'Article 13.
Les Données Client demeurent la propriété exclusive du Client. Titane n'acquiert aucun droit sur les Données Client au-delà de ce qui est strictement nécessaire à l'exécution du Contrat et conformément au DPA.
Les Artefacts Spécifiques produits par l'entraînement ou l'inférence des Modèles Génériques sur les Données Client (embeddings spécifiques au Client, paramètres ajustés, configurations) sont strictement isolés au Client. Ils ne sont ni partagés avec d'autres clients, ni utilisés pour entraîner ou ré-entraîner les Modèles Génériques destinés à d'autres clients. Les Artefacts Spécifiques sont supprimés à la fin du Contrat dans les conditions prévues à l'Article 13 et au DPA.
Titane s'engage expressément à ne pas utiliser les Données Client ni les Artefacts Spécifiques pour améliorer, ré-entraîner ou ajuster les Modèles Génériques mis à disposition d'autres clients. Cet engagement constitue un élément déterminant du consentement du Client.
Le Client autorise Titane à utiliser librement, sans contrepartie, les retours, suggestions et idées d'amélioration qu'il communique volontairement à Titane (« Feedback »), à l'exclusion de toute Information Confidentielle.
Sauf stipulation particulière convenue par écrit entre les Parties, les Services sont facturés selon un modèle de commission sur revenu attribué, fixé à un septième (1/7) du Revenu Attribué hors taxes généré sur la période de facturation considérée.
Les règles d'attribution (fenêtre d'attribution, modèle d'attribution, exclusions) sont décrites dans l'Espace Compte et accessibles à tout moment au Client. Toute modification matérielle de ces règles fait l'objet d'une notification au Client dans les conditions de l'Article 15.
La facturation est mensuelle, à terme échu, sur la base du Revenu Attribué constaté au cours du mois écoulé. Les factures sont émises au format électronique et adressées au Client.
Les factures sont payables à trente (30) jours date de facture. Tout retard de paiement entraîne de plein droit, et sans mise en demeure préalable, l'application d'intérêts de retard au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros, conformément aux articles L. 441-10 et D. 441-5 du Code de commerce.
En cas d'impayé persistant plus de quinze (15) jours après mise en demeure restée sans effet, Titane se réserve le droit de suspendre l'accès aux Services jusqu'à régularisation, sans préjudice de son droit à résiliation conformément à l'Article 8.
Toute contestation d'une facture doit être notifiée par écrit à contact@titane-intelligence.com dans un délai de quinze (15) jours suivant son émission, faute de quoi la facture est réputée acceptée.
Le Contrat prend effet à la date d'acceptation par le Client dans les conditions de l'Article 17 et se poursuit pour une durée indéterminée, sans engagement minimal, jusqu'à sa résiliation conformément au présent Article.
Le Client peut résilier le Contrat à tout moment, sans préavis ni motif, via son Espace Compte (procédure de désinstallation des Connecteurs et de fermeture du Compte) ou par notification à contact@titane-intelligence.com. La résiliation prend effet à la date effective de désinstallation.
Les sommes dues au titre du Revenu Attribué constaté jusqu'à la date de prise d'effet de la résiliation restent dues.
Titane peut résilier le Contrat :
Chaque Partie peut résilier le Contrat sans préavis en cas de redressement judiciaire ou liquidation judiciaire de l'autre Partie, sous réserve des dispositions d'ordre public.
La résiliation entraîne :
Titane garantit fournir les Services avec le soin et la diligence d'un professionnel de son secteur. Titane garantit notamment :
Les Recommandations sont des sorties statistiques générées par des modèles de machine learning. Titane ne garantit pas un résultat commercial particulier ni un taux d'attribution de chiffre d'affaires précis. Les Recommandations constituent une aide à la décision et leur exploitation relève de la responsabilité du Client.
À l'exception (i) des dommages résultant d'une faute lourde ou intentionnelle, (ii) des manquements aux obligations de confidentialité, (iii) des manquements aux obligations de protection des Données Personnelles prévues au DPA, et (iv) des cas où la responsabilité ne peut être plafonnée en vertu de la loi, la responsabilité globale et cumulée de Titane envers le Client, toutes causes confondues, est plafonnée au montant total des sommes effectivement versées par le Client à Titane au titre du Contrat au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur de la responsabilité.
Titane n'est en aucun cas responsable des dommages indirects, et notamment de toute perte de chiffre d'affaires, perte de clientèle, perte de profit, perte de données (sous réserve des obligations du DPA), perte d'image, ou de tout préjudice commercial subi par le Client ou par des tiers.
Titane n'est pas responsable :
10.1 Aucune des Parties ne saurait être tenue responsable d'un manquement à ses obligations résultant d'un cas de force majeure tel qu'apprécié par la jurisprudence des juridictions françaises, et notamment : catastrophes naturelles, pandémies, conflits armés, actes de terrorisme, décisions des autorités publiques, défaillances généralisées d'infrastructures de télécommunications ou d'énergie.
10.2 La Partie invoquant un cas de force majeure en informe l'autre dans les meilleurs délais et met en œuvre tous les moyens raisonnables pour limiter ses effets.
10.3 Si l'événement de force majeure se prolonge plus de soixante (60) jours consécutifs, chaque Partie peut résilier le Contrat de plein droit, sans indemnité.
11.1 Le traitement des Données Personnelles par Titane pour le compte du Client est régi par le Data Processing Agreement (DPA) accessible à https://www.titane-intelligence.com/legal/dpa, qui est incorporé au présent Contrat et accepté en même temps que celui-ci.
11.2 Le traitement par Titane de ses propres données personnelles (en qualité de responsable de traitement, par exemple pour la gestion de la relation contractuelle, la facturation et la prospection commerciale) est régi par la Privacy Notice accessible à https://www.titane-intelligence.com/legal/privacy.
11.3 En cas de contradiction entre le présent Contrat et le DPA pour ce qui concerne le traitement des Données Personnelles, le DPA prévaut.
12.1 Le Client autorise Titane à recourir à des Sous-Traitants Ultérieurs pour la fourniture des Services, dans les conditions définies au DPA.
12.2 La liste des Sous-Traitants Ultérieurs est publiée et tenue à jour à https://www.titane-intelligence.com/legal/subprocessors.
12.3 Toute modification de la liste fait l'objet d'une notification au Client dans les conditions définies au DPA, avec un droit d'opposition motivé.
13.1 À la résiliation du Contrat, sur demande du Client formulée dans un délai de trente (30) jours à compter de la prise d'effet de la résiliation, Titane fournit au Client, à ses frais raisonnables, une assistance à la réversibilité incluant :
13.2 L'assistance à la réversibilité n'inclut pas la communication des Modèles Génériques Titane, de leur code source, de leurs poids ou de toute information couverte par le secret d'affaires de Titane.
13.3 Au terme du Contrat, les Données Client et les Artefacts Spécifiques sont supprimés dans les conditions définies au DPA (suppression dans les trente (30) jours, certificat de destruction sur demande).
14.1 Sauf disposition contraire du présent Contrat, toute notification entre les Parties est valablement effectuée :
contact@titane-intelligence.com (questions contractuelles), privacy@titane-intelligence.com (données personnelles), dpo@titane-intelligence.com (DPO), security@titane-intelligence.com (sécurité) ;14.2 Les notifications adressées par Titane via l'interface des Services ou par publication sur les pages /legal sont réputées reçues par le Client à compter de leur publication.
15.1 Titane peut modifier le présent Contrat, le DPA, l'AUP, les API Terms, la Privacy Notice et la liste des Sous-Traitants Ultérieurs.
15.2 Toute modification substantielle est notifiée au Client au moins trente (30) jours avant son entrée en vigueur, par email ou notification dans l'interface des Services.
15.3 Si le Client n'accepte pas la modification, il peut résilier le Contrat conformément à l'Article 8.2 avant la date d'entrée en vigueur de la modification. À défaut de résiliation, la poursuite de l'utilisation des Services au-delà de la date d'entrée en vigueur vaut acceptation des modifications.
15.4 Les modifications mineures (corrections orthographiques, clarifications rédactionnelles, mises à jour d'URL, mises à jour de la liste des Sous-Traitants Ultérieurs sans ajout substantiel) peuvent être effectuées sans notification préalable.
15.5 Toute version du Contrat fait l'objet d'un numéro de version et d'une date de mise à jour visibles en tête de document. Les versions antérieures sont archivées et accessibles sur demande à contact@titane-intelligence.com.
16.1 Le présent Contrat est régi par le droit français.
16.2 En cas de litige relatif à la formation, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du présent Contrat, les Parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification du litige, le Tribunal de commerce de Bordeaux sera seul compétent, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
16.3 La présente clause attributive de juridiction s'applique aux Clients commerçants ou agissant dans le cadre de leur activité professionnelle. Elle ne s'applique pas aux consommateurs.
17.1 L'installation d'un Connecteur Titane Intelligence depuis une place de marché tierce (notamment Shopify App Store) et l'autorisation des accès OAuth correspondants, ou la création d'un Compte directement sur titane-intelligence.com, valent acceptation expresse du présent Contrat ainsi que des documents qui lui sont incorporés par référence (DPA, AUP, API Terms, Politique de Confidentialité). Le Client reconnaît avoir eu accès auxdits documents, accessibles en permanence aux URLs canoniques publiées sur le hub /legal. Cet acte vaut signature électronique au sens de l'article 1367 du Code civil et engage le Client.
17.2 Le Client garantit que la personne physique procédant à l'installation ou à la création du Compte est dûment habilitée à engager le Client. Pour les installations effectuées via Shopify App Store, cette personne est réputée être le titulaire du compte Shopify ou un staff member dûment habilité par celui-ci.
17.3 Titane conserve trace de l'acceptation, comprenant : (i) l'horodatage de l'évènement d'installation reçu de la place de marché tierce via webhook authentifié, ou l'horodatage serveur en cas de création directe du Compte ; (ii) l'identifiant de la boutique ou du Compte ; (iii) l'adresse email du contact principal communiquée par la place de marché ou renseignée lors de l'inscription ; (iv) les numéros de version et les empreintes cryptographiques SHA-256 des documents en vigueur à la date d'acceptation. Cette preuve est conservée pendant une durée de sept (7) années à compter de la fin de la relation contractuelle et est opposable au Client.
17.4 Une version PDF du Contrat signée par Titane peut être mise à disposition sur demande adressée à contact@titane-intelligence.com.
17.5 Immédiatement après l'installation ou la création du Compte, Titane adresse au contact principal du Client un courrier électronique récapitulant les documents acceptés, leurs numéros de version, les URLs canoniques où ils sont accessibles, et les modalités de demande d'une version PDF signée.
Le présent Contrat incorpore par référence les documents suivants, qui en font partie intégrante :
https://www.titane-intelligence.com/legal/dpahttps://www.titane-intelligence.com/legal/auphttps://www.titane-intelligence.com/legal/api-termshttps://www.titane-intelligence.com/legal/privacyhttps://www.titane-intelligence.com/legal/subprocessorshttps://www.titane-intelligence.com/legal/cookiesPour toute question relative au présent Contrat : contact@titane-intelligence.com
Version 1.1 — Dernière mise à jour : 19 mai 2026
Pour une copie PDF signée par Titane ou toute clarification, écrivez-nous.
contact@titane-intelligence.com