Le Site est publié par SARL ZYMAAH, une SARL au capital social de 1000 Euros.
Immatriculation RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 934266321
Siège social : BAT D - RESIDENCE ROSIERS DE BELLEVUE, 26 RUE DE LOUSTALOT, 33170 GRADIGNAN
Numéro de TVA : FR77934266321
Directeur de la Publication : Théo LAPOUGE
Note : La loi française impose désormais de distinguer l'hébergeur du site web et l'hébergeur des données s'ils sont différents.
Hébergeur du site web : Le Site est hébergé par OVH CLOUD FRANCE.
Hébergeur des données et modèles : Les modèles d'Intelligence Artificielle et le traitement des données associées sont hébergés sur l'infrastructure d'AWS.
Localisation des centres de données : eu-north-1
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Les modèles d'Intelligence Artificielle, algorithmes sous-jacents, poids des modèles, ensembles de données d'entraînement et méthodologies de fine-tuning fournis par la SARL ZYMAAH sont protégés par le secret des affaires et les lois sur la propriété intellectuelle.
Ingénierie inverse : Il est strictement interdit aux utilisateurs de procéder à de l'ingénierie inverse, de décompiler ou de tenter d'extraire le code source ou les poids des modèles des solutions IA fournies.
Réservation TDM : Conformément à l'article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle français, la SARL ZYMAAH se réserve expressément les droits de fouille de textes et de données (Text and Data Mining - TDM) sur l'ensemble des contenus disponibles sur ce Site et ses services.
L'utilisateur reconnaît que les services fournis reposent sur des systèmes d'Intelligence Artificielle probabilistes. Par conséquent :
• Les résultats générés par l'IA (texte, code, images, données) peuvent contenir des erreurs, inexactitudes ou biais ("hallucinations").
• La SARL ZYMAAH fournit ces services "en l'état" sans garantie d'exactitude, de pertinence ou d'exhaustivité.
• L'utilisateur conserve l'entière responsabilité de la vérification et de l'utilisation de tout contenu généré par l'IA.
Sauf mention explicite dans un contrat B2B spécifique, les modèles IA fournis sur ce Site ne sont pas conçus pour des cas d'usage "à haut risque" tels que définis par l'AI Act de l'UE (par exemple : infrastructures critiques, diagnostic médical, application de la loi, notation de crédit). L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les services à ces fins.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française "Informatique et Libertés" :
Responsable du traitement : SARL ZYMAAH.
Finalité : Les données sont collectées pour fournir le service IA, améliorer les performances du modèle et gérer les relations clients.
Entraînement IA : Nous n'utilisons pas les données saisies par les utilisateurs pour entraîner nos modèles.
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