Le Site est publié par SAS TITANE INTELLIGENCE, une SAS au capital social de 1000 Euros.
Immatriculation RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 105840060
Siège social : 51 rue Villedieu, 33000 BORDEAUX
Numéro de TVA : FR04105840060
Directeur de la Publication : Théo LAPOUGE
Note : La loi française impose désormais de distinguer l'hébergeur du site web et l'hébergeur des données s'ils sont différents.
Hébergeur du site web : Le Site est hébergé par Vercel.
Hébergeur des données et modèles : Les modèles de Deep Learning et le traitement des données associées sont hébergés sur l'infrastructure d'AWS.
Localisation des centres de données : Paris, France (AWS eu-west-3)
L'ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, code, graphismes et image de marque) est la propriété exclusive de la SAS TITANE INTELLIGENCE, sauf mention contraire. Toute reproduction est interdite sans autorisation expresse.
Les modèles de Deep Learning, algorithmes sous-jacents, poids des modèles, ensembles de données d'entraînement et méthodologies de fine-tuning fournis par la SAS TITANE INTELLIGENCE sont protégés par le secret des affaires et les lois sur la propriété intellectuelle.
Ingénierie inverse : Il est strictement interdit aux utilisateurs de procéder à de l'ingénierie inverse, de décompiler ou de tenter d'extraire le code source ou les poids des modèles fournis.
Réservation TDM : Conformément à l'article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle français, la SAS TITANE INTELLIGENCE se réserve expressément les droits de fouille de textes et de données (Text and Data Mining - TDM) sur l'ensemble des contenus disponibles sur ce Site et ses services.
L'utilisateur reconnaît que les services fournis reposent sur des modèles probabilistes de Deep Learning. Par conséquent :
• Les résultats générés par les modèles (texte, code, images, données) peuvent contenir des erreurs, inexactitudes ou biais ("hallucinations").
• La SAS TITANE INTELLIGENCE fournit ces services "en l'état" sans garantie d'exactitude, de pertinence ou d'exhaustivité.
• L'utilisateur conserve l'entière responsabilité de la vérification et de l'utilisation de tout contenu généré par les modèles.
Sauf mention explicite dans un contrat B2B spécifique, les modèles de Deep Learning fournis sur ce Site ne sont pas conçus pour des cas d'usage "à haut risque" tels que définis par l'AI Act de l'UE (par exemple : infrastructures critiques, diagnostic médical, application de la loi, notation de crédit). L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les services à ces fins.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française "Informatique et Libertés" :
Responsable du traitement : SAS TITANE INTELLIGENCE.
Finalité : Les données sont collectées pour fournir le service algorithmique, améliorer les performances du modèle et gérer les relations clients.
Entraînement des modèles : Nous n'utilisons pas les données saisies par les utilisateurs pour entraîner nos modèles.
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