Liste des Sous-Traitants Ultérieurs

Version	1.0
Dernière mise à jour	18 mai 2026
URL canonique	https://www.titane-intelligence.com/legal/subprocessors
Document associé	Data Processing Agreement

---

Présentation

Titane Intelligence fait appel à un nombre restreint de prestataires tiers (« Sous-Traitants Ultérieurs » au sens de l'article 28(2) et (4) du RGPD) pour fournir ses Services. Conformément à son engagement de transparence et à l'article 28 du RGPD, Titane publie ici la liste exhaustive de ses Sous-Traitants Ultérieurs ainsi que la localisation des traitements et, le cas échéant, les mécanismes encadrant les transferts hors Union européenne.

Cette page est tenue à jour. Tout ajout ou remplacement d'un Sous-Traitant Ultérieur est notifié par email aux Clients enregistrés au moins trente (30) jours avant la prise d'effet du changement, conformément à l'Article 9 du Data Processing Agreement.

---

Liste des Sous-Traitants Ultérieurs

#	Sous-traitant	Service fourni	Catégories de données traitées	Localisation	Mécanisme de transfert hors UE	Date d'ajout
1	Amazon Web Services EMEA SARL	Hébergement de l'infrastructure (calcul, stockage, base de données, services managés)	Données Client pseudonymisées, journaux techniques	Paris (eu-west-3), Union européenne	— (UE)	Origine
2	Anthropic PBC	Services de modèles de langage utilisés par certaines fonctionnalités	Données Client pseudonymisées agrégées et libellés produits transmis par API	États-Unis	SCCs Module 3	2026-05-18
3	OpenAI OpCo LLC	Services de modèles de langage utilisés par certaines fonctionnalités	Données Client pseudonymisées agrégées et libellés produits transmis par API	États-Unis	SCCs Module 3	2026-05-18
4	Neon Inc.	Base de données managée (Postgres)	Données Client pseudonymisées	Région UE (à confirmer dans la configuration tenant)	SCCs Module 3 si traitement hors UE	2026-05-18
5	Vercel Inc.	Hébergement du frontend applicatif et stockage temporaire des données brutes en cours d'ingestion	Données Client pseudonymisées, cookies de session, données brutes temporaires en cours d'ingestion	États-Unis	SCCs Module 3	2026-05-18

---

Engagements contractuels

Titane impose à chacun des Sous-Traitants Ultérieurs, par contrat, des obligations de protection des données équivalentes à celles du Data Processing Agreement conclu avec ses Clients. Ces obligations couvrent notamment :

• l'engagement de confidentialité ;
• les mesures techniques et organisationnelles appropriées au sens de l'article 32 du RGPD ;
• la notification des incidents de sécurité ;
• l'interdiction de recourir à des sous-traitants ultérieurs sans autorisation préalable ;
• la coopération aux audits ;
• les SCCs (Décision d'exécution UE 2021/914) pour les transferts hors UE.

Titane demeure pleinement responsable devant le Client de l'exécution par chaque Sous-Traitant Ultérieur de ses obligations.

---

Procédure de notification d'ajout ou de remplacement

1. Titane notifie par email aux Clients enregistrés tout projet d'ajout ou de remplacement d'un Sous-Traitant Ultérieur, au moins trente (30) jours avant la prise d'effet du changement.
2. Le Client dispose d'un délai de quinze (15) jours à compter de la notification pour s'opposer pour des motifs raisonnables et documentés tenant à la protection des données (article 28(2) RGPD).
3. Les Parties échangent de bonne foi pour trouver une solution. À défaut, le Client peut résilier le Contrat sans pénalité.
4. En cas de nécessité urgente liée à la sécurité ou à la continuité du Service, Titane peut procéder à un remplacement sans respecter le préavis, sous réserve d'en informer le Client sans délai et de justifier l'urgence.

---

S'abonner aux notifications

Pour recevoir automatiquement les notifications d'ajout ou de remplacement de Sous-Traitants Ultérieurs, écrivez à privacy@titane-intelligence.com en précisant le nom du Compte concerné.

---

Historique des versions

Version	Date	Modifications
1.0	2026-05-18	Première publication. Ajout d'Anthropic, OpenAI, Neon, Vercel à la liste publique préalablement limitée à AWS.

---

Contact : privacy@titane-intelligence.com · dpo@titane-intelligence.com

Version 1.0 — Dernière mise à jour : 18 mai 2026