Conditions d'utilisation de l'API

API Terms — Annexe au Contrat de Souscription


Version	1.0
Dernière mise à jour	18 mai 2026
URL canonique	https://www.titane-intelligence.com/legal/api-terms
Document principal	Incorporée par référence au Contrat de Souscription (MSA)

1. Objet

Les présentes Conditions d'utilisation de l'API (« API Terms ») régissent l'utilisation par le Client :

de l'API HTTP de Titane Intelligence ;
des Connecteurs développés par Titane permettant l'intégration avec des plateformes tierces (notamment Shopify, Klaviyo, et toute plateforme e-commerce ou marketing supportée par Titane) ;
des SDK, bibliothèques clientes et outils d'intégration distribués par Titane.

Les présentes API Terms sont incorporées par référence au Contrat de Souscription (MSA) et complètent l'Acceptable Use Policy (AUP).

2. Licence d'utilisation

2.1 Titane concède au Client, pendant la durée du Contrat, un droit personnel, non exclusif, non cessible et non sous-licenciable d'utiliser l'API et les Connecteurs dans le cadre de son activité commerciale interne.

2.2 La licence couvre l'usage normal de l'API pour l'envoi de données entrantes (ingestion) et la récupération des Recommandations sortantes, dans la limite du périmètre des Services souscrits.

2.3 Aucun droit de propriété intellectuelle sur l'API, les Connecteurs, les SDK ou la documentation technique n'est cédé au Client. L'ensemble demeure la propriété exclusive de Titane.

3. Authentification et sécurité

3.1 L'accès à l'API requiert l'utilisation de clés API personnelles générées depuis l'Espace Compte du Client. Selon la fonctionnalité, des mécanismes OAuth peuvent être proposés.

3.2 Le Client s'engage à :

a) protéger la confidentialité des clés API et des secrets associés ;
b) ne pas exposer publiquement les clés API (notamment dans le code source côté navigateur, dans des dépôts publics, ou dans des logs) ;
c) procéder à la rotation périodique des clés API et à leur révocation immédiate en cas de suspicion de compromission ;
d) notifier sans délai Titane à security@titane-intelligence.com de toute compromission ou suspicion de compromission.

3.3 Toute activité effectuée avec une clé API est imputée au Client titulaire de cette clé.

4. Usage et bonnes pratiques

4.1 Le Client s'engage à utiliser l'API conformément à la documentation technique publiée par Titane, à l'AUP et à la réglementation applicable.

4.2 Le Client met en œuvre les bonnes pratiques d'intégration recommandées :

gestion des erreurs et back-off exponentiel en cas de retour d'erreur transitoire ;
mise en cache raisonnable des Recommandations côté Client lorsque cela est compatible avec leur fraîcheur attendue ;
traitement asynchrone des opérations volumineuses ;
respect des entêtes HTTP de signalisation de débit communiqués par l'API.

4.3 En cas d'usage manifestement anormal (volumétrie disproportionnée, requêtes en boucle, contournement des bonnes pratiques de cache), Titane se réserve le droit de prendre les mesures de protection nécessaires pour préserver la qualité de service pour l'ensemble de ses Clients, y compris l'application temporaire de limitations techniques.

5. Restrictions

Outre les usages interdits définis dans l'AUP, le Client s'interdit, en particulier dans le cadre de l'usage de l'API :

a) toute revente, sous-licence ou mise à disposition de l'API ou des Connecteurs à des tiers, sauf accord écrit préalable de Titane ;
b) toute utilisation de l'API en vue d'entraîner, ré-entraîner, distiller ou améliorer un modèle de Deep Learning concurrent des Modèles Génériques Titane ;
c) toute tentative de contournement des limites techniques, des mécanismes d'authentification, ou des protections mises en place par Titane ;
d) toute utilisation des données obtenues via l'API en violation du DPA, de l'AUP ou du droit applicable.

6. Connecteurs

6.1 Les Connecteurs sont des composants logiciels développés et maintenus par Titane permettant l'intégration des Services avec des plateformes tierces. La liste des Connecteurs disponibles et leur documentation sont publiées sur le site titane-intelligence.com.

6.2 L'installation et la configuration des Connecteurs sont effectuées par le Client depuis son Espace Compte ou depuis la plateforme tierce concernée, selon les modalités décrites dans la documentation.

6.3 La désinstallation du Connecteur est possible à tout moment depuis la même interface. La désinstallation entraîne l'arrêt immédiat de l'envoi de données entre la plateforme tierce et Titane.

6.4 Les conditions générales et les politiques de confidentialité de la plateforme tierce demeurent applicables à la relation du Client avec cette plateforme et ne sont pas opposables à Titane.

7. Évolutions de l'API

7.1 Améliorations et corrections

Titane fait évoluer son API en continu (ajout de nouvelles routes, amélioration des modèles, correction de bugs). Ces évolutions n'altèrent pas la rétro-compatibilité de l'API existante et ne nécessitent pas d'action particulière du Client.

7.2 Modifications avec impact sur la rétro-compatibilité (breaking changes)

Toute modification susceptible de rompre la rétro-compatibilité (modification d'un schéma de réponse existant, suppression d'une route, changement d'un comportement documenté) fait l'objet :

d'une annonce préalable dans la documentation et par notification au Client ;
d'un préavis de six (6) mois avant la prise d'effet du changement ;
d'une période de cohabitation entre l'ancienne et la nouvelle version lorsque c'est techniquement possible.

7.3 Politique de dépréciation (deprecation)

Une route, un paramètre ou un comportement marqué « deprecated » dans la documentation reste accessible pendant un délai minimal de six (6) mois à compter de la déclaration de dépréciation, puis peut être supprimé sans nouveau préavis.

7.4 Modifications urgentes pour raison de sécurité ou de conformité

En cas d'impératif de sécurité ou de conformité réglementaire, Titane peut procéder à des modifications de l'API sans respecter le préavis de six mois, sous réserve d'en informer le Client sans délai et de justifier l'urgence.

8. Données envoyées via l'API

8.1 Les Données Client envoyées via l'API sont soumises aux restrictions de l'AUP et du DPA, notamment l'architecture pseudonymisée décrite à l'Article 6 du DPA.

8.2 Le Client demeure seul responsable de la qualité, de la licéité et de la pertinence des données qu'il transmet.

9. Disponibilité et support

9.1 Titane met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité de l'API. Aucun engagement de disponibilité chiffré (SLA) n'est garanti par défaut au titre des présentes API Terms. Des engagements de disponibilité spécifiques peuvent être convenus dans le cadre de contrats Entreprise négociés séparément.

9.2 Les opérations de maintenance planifiée font l'objet, lorsque c'est possible, d'une information préalable. Les opérations de maintenance d'urgence peuvent être effectuées sans préavis.

9.3 Le support technique relatif à l'API est accessible via l'Espace Compte du Client ou par email à support@titane-intelligence.com.

10. Conséquences en cas de violation

En cas de manquement aux présentes API Terms, Titane peut :

a) suspendre ou révoquer les clés API concernées ;
b) suspendre ou désinstaller le ou les Connecteurs concernés ;
c) suspendre tout ou partie des Services dans les conditions de l'AUP ;
d) résilier le Contrat conformément à l'Article 8.3 du MSA.

Contact : contact@titane-intelligence.com · Support technique : voir Espace Compte

Version 1.0 — Dernière mise à jour : 18 mai 2026