Politique de Confidentialité

Privacy Notice — Comment Titane Intelligence traite les données à caractère personnel


Version	1.0
Dernière mise à jour	18 mai 2026
URL canonique	https://www.titane-intelligence.com/legal/privacy

1. Deux rôles distincts — Lisez-moi en premier

Cette Politique de Confidentialité explique comment SAS TITANE INTELLIGENCE (« Titane », « nous ») traite les données à caractère personnel. Il est essentiel de distinguer deux cas d'usage très différents, dans lesquels notre rôle juridique au regard du RGPD n'est pas le même.

1.1 Titane en qualité de Responsable de traitement

Lorsque vous visitez notre site titane-intelligence.com, lorsque vous nous contactez par email ou via un formulaire, lorsque vous êtes prospect ou point de contact d'un Client, lorsque vous candidatez à un poste, ou lorsque vous interagissez avec nos contenus (article de blog, livre blanc, événement), Titane détermine seule les finalités et les moyens du traitement de vos données. Dans ce cas, Titane agit en qualité de Responsable de traitement au sens de l'article 4(7) du RGPD.

La présente Politique de Confidentialité couvre ce cas d'usage.

1.2 Titane en qualité de Sous-traitant

Lorsque l'un de nos Clients utilise nos Services (recommandation produit, segmentation, prévision, détection de tendances), il nous transmet des données pseudonymisées concernant ses propres clients. Dans ce cas, Titane agit en qualité de Sous-traitant au sens de l'article 4(8) et 28 du RGPD, pour le compte du Client qui demeure Responsable de traitement.

Ce cas d'usage est régi par notre Data Processing Agreement (DPA) et n'est pas couvert par la présente Politique de Confidentialité. Si vous êtes une personne concernée par un traitement effectué par l'un de nos Clients, adressez votre demande directement au Client (le commerçant chez qui vous avez interagi). Titane ne dispose pas de la capacité technique de vous identifier dans ses systèmes — voir l'Article 6 du DPA pour les détails techniques.

2. Identité du responsable de traitement

SAS TITANE INTELLIGENCE Société par actions simplifiée au capital social de 1 000 € SIREN : 105 840 060 Siège social : 51 rue Villedieu, 33000 BORDEAUX Représentée par : Théo Lapouge, Président

Contact général : privacy@titane-intelligence.com

3. Délégué à la Protection des Données (DPO)

Titane a désigné Monsieur Théo Lapouge en qualité de Délégué à la Protection des Données (DPO).

Contact DPO : dpo@titane-intelligence.com

Vous pouvez écrire au DPO pour toute question relative au traitement de vos données, à l'exercice de vos droits, ou pour toute préoccupation concernant la protection de votre vie privée.

4. Données collectées

Nous collectons les catégories de données suivantes, selon votre interaction avec Titane :

4.1 Données de contact

Nom, prénom, fonction, raison sociale, adresse email professionnelle, numéro de téléphone professionnel.

4.2 Données de compte (utilisateurs Client)

Identifiants de connexion (email, mot de passe haché), préférences d'interface, journaux d'utilisation de l'Espace Compte, identifiants de session.

4.3 Données de communication

Contenu des emails, demandes de support, échanges sur les formulaires de contact, transcriptions de démos et de rendez-vous.

4.4 Données de navigation et techniques

Pages consultées sur titane-intelligence.com, durée des visites, source de trafic, adresse IP, type d'appareil, navigateur, système d'exploitation, cookies (voir notre Politique Cookies).

4.5 Données de prospection

Données professionnelles publiquement accessibles (LinkedIn, sites d'entreprise), données obtenues via des partenaires (agences, intégrateurs), données recueillies via des événements professionnels.

4.6 Données de recrutement

CV, lettre de motivation, parcours professionnel, données issues d'entretiens, références professionnelles (lorsque vous candidatez à un poste).

4.7 Données de facturation

Coordonnées de facturation, informations relatives au Compte client, montants facturés, historique de paiement, justificatifs comptables.

5. Sources des données

Directement de vous : lorsque vous remplissez un formulaire, créez un compte, échangez avec nous par email, candidatez à un poste, ou nous parlez lors d'un événement.
Automatiquement : lorsque vous naviguez sur notre site ou utilisez nos Services (cookies, journaux techniques).
Tiers : sources professionnelles publiques (LinkedIn, sites d'entreprise), partenaires et apporteurs d'affaires, registres légaux et professionnels.

6. Finalités du traitement

Finalité	Catégories de données	Base légale (article 6 RGPD)
Fourniture du Service et gestion du Compte	Données de compte, données de contact, données techniques	Exécution du Contrat de Souscription (art. 6(1)(b))
Support technique et fonctionnel	Données de communication, données de compte	Exécution du Contrat (art. 6(1)(b))
Facturation et comptabilité	Données de facturation, données de contact	Exécution du Contrat (art. 6(1)(b)) et obligation légale (art. 6(1)(c))
Prospection commerciale B2B	Données de prospection, données de contact	Intérêt légitime (art. 6(1)(f)) — prospection professionnelle conforme à la position CNIL en B2B
Communication marketing et newsletter	Données de contact	Consentement (art. 6(1)(a)) ou intérêt légitime selon le cas
Amélioration du Service et statistiques	Données techniques, données de compte agrégées	Intérêt légitime (art. 6(1)(f))
Sécurité et prévention de la fraude	Données techniques, journaux d'accès	Intérêt légitime (art. 6(1)(f))
Recrutement	Données de recrutement	Mesures précontractuelles (art. 6(1)(b)) ou consentement (art. 6(1)(a))
Respect des obligations légales	Selon la nature de l'obligation	Obligation légale (art. 6(1)(c))
Défense de droits en justice	Toute donnée pertinente	Intérêt légitime (art. 6(1)(f))

7. Destinataires des données

Les données à caractère personnel collectées peuvent être communiquées aux destinataires suivants :

Personnels habilités de Titane : équipes commerciales, support, technique, comptabilité, direction, soumis à des obligations de confidentialité.
Sous-Traitants Ultérieurs : voir la liste publique pour les prestataires utilisés (hébergement, services techniques, etc.).
Conseils et avocats : dans la mesure nécessaire à la défense de nos intérêts ou au respect d'une obligation légale.
Autorités publiques : sur réquisition judiciaire ou administrative légitime.

Titane ne vend pas et ne loue pas vos données à des tiers à des fins commerciales.

8. Transferts hors Union européenne

Certains de nos Sous-Traitants Ultérieurs sont susceptibles de traiter des données en dehors de l'Espace Économique Européen, en particulier aux États-Unis.

Tout transfert hors UE est encadré par les mécanismes prévus aux articles 44 à 49 du RGPD, en particulier :

les clauses contractuelles types (SCCs) adoptées par la Décision d'exécution (UE) 2021/914 ;
le cas échéant, l'adhésion du destinataire au Data Privacy Framework (DPF) UE-États-Unis ;
toute décision d'adéquation applicable.

La liste détaillée des Sous-Traitants Ultérieurs et de leur localisation figure à https://www.titane-intelligence.com/legal/subprocessors.

9. Durées de conservation

Catégorie	Durée
Prospects (sans relation commerciale active)	3 ans à compter du dernier contact
Clients (pendant la durée du Contrat)	Durée du Contrat
Clients (après résiliation)	5 ans pour les obligations comptables et légales
Factures et pièces comptables	10 ans (article L. 123-22 du Code de commerce)
Données de candidats non retenus	2 ans à compter du dernier contact, sauf accord pour conservation plus longue
Cookies non strictement nécessaires	13 mois maximum (recommandations CNIL)
Journaux d'accès et de sécurité	12 mois
Communications email avec les clients/prospects	5 ans à compter du dernier échange

À l'issue de la durée de conservation, les données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.

10. Sécurité

Titane met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir un niveau de sécurité adapté au risque (article 32 RGPD).

Le détail des mesures appliquées est disponible sur notre page Sécurité : https://www.titane-intelligence.com/security.

Ces mesures incluent notamment :

chiffrement au repos (AES-256, AWS KMS, clés distinctes par client) et en transit (TLS 1.3) ;
contrôle d'accès strict, authentification multifacteur matérielle pour les administrateurs ;
hébergement exclusif en Union européenne (AWS Paris, eu-west-3) ;
politique Zéro Donnée Locale ;
journalisation, supervision, gestion des incidents avec notification au Client en moins de 12 heures.

11. Vos droits

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès (art. 15) : obtenir la confirmation qu'un traitement vous concernant est effectué et en recevoir copie.
Droit de rectification (art. 16) : obtenir la correction des données inexactes ou incomplètes.
Droit à l'effacement (art. 17) : obtenir l'effacement de vos données dans les cas prévus par le RGPD.
Droit à la limitation (art. 18) : obtenir la limitation du traitement dans les cas prévus.
Droit à la portabilité (art. 20) : recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Droit d'opposition (art. 21) : vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime ou destiné à la prospection.
Droit de retrait du consentement : à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur le consentement.
Droit de définir des directives post-mortem relatives au sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés).
Droit de ne pas faire l'objet d'une décision individuelle automatisée (art. 22).

12. Comment exercer vos droits

Pour exercer l'un de vos droits, écrivez à :

privacy@titane-intelligence.com (demandes RGPD générales)
dpo@titane-intelligence.com (DPO)

Merci de joindre tout élément permettant de vérifier votre identité (en cas de doute raisonnable). Nous répondons dans un délai d'un (1) mois à compter de la réception de votre demande, prolongeable de deux (2) mois en cas de demande complexe (article 12(3) RGPD).

13. Cookies

L'utilisation des cookies sur titane-intelligence.com est régie par notre Politique Cookies. Vous pouvez à tout moment paramétrer vos préférences via la bannière de consentement présente sur le site.

14. Réclamation auprès de la CNIL

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou judiciaire, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle :

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) 3, place de Fontenoy — TSA 80715 — 75334 PARIS CEDEX 07 Site : https://www.cnil.fr

Nous vous encourageons toutefois à nous contacter en premier lieu afin que nous puissions tenter de résoudre votre préoccupation directement.

15. Modifications de la Politique de Confidentialité

Titane se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité, notamment pour refléter des évolutions légales, réglementaires ou opérationnelles. Toute modification matérielle fera l'objet d'une notification au moins trente (30) jours avant son entrée en vigueur, par email aux Clients enregistrés ou par publication visible sur le site.

La date de dernière mise à jour est indiquée en tête du présent document. Les versions antérieures sont archivées et disponibles sur demande à privacy@titane-intelligence.com.

Contacts : privacy@titane-intelligence.com · dpo@titane-intelligence.com

Version 1.0 — Dernière mise à jour : 18 mai 2026